Autorités indépendantes, crise et protection des droits des citoyens. Comparaison entre l'Italie et la France

Séminaire
le  30 mai 2025
Cet événement a reçu le soutien de l'UFI à travers le programme Label scientifique en 2024.
Ce séminaire est organisé par le Département de Sciences Juridiques de l'Università degli Studi di Verona avec le soutien de l’Union Européenne dans le cadre du programme Next Generation EU et de l'Université Franco Italienne.

Le séminaire se propose d'analyser, à travers la comparaison entre les systèmes italien et français, les autorités indépendantes (AI), leur rôle dans l'organisation des pouvoirs publics et leurs relations. L'évolution historique de ces autorités et leur réglementation actuelle diffèrent dans les deux systèmes considérés, avec des répercussions potentiellement divergentes tant en matière de protection des droits des citoyens et des entreprises qui entrent en contact avec les autorités.

Le séminaire est structuré en deux parties : la première partie sera l'occasion d'analyser, en premier lieu, les modèles des autorités indépendantes et, en second lieu, leur activité, en particulier leur activité contentieuse. La seconde partie examinera le rôle du juge administratif par rapport aux mesures prises par les autorités indépendantes, en mettant en évidence les éventuelles différences dans l'intensité du contrôle des décisions de ces dernières.

Le séminaire réunira des chercheurs italiens et français qui ont étudié le sujet, bien que sous des angles différents.

La traduction simultanée sera assurée via la plateforme Zoom.

Téléchargez le programme du séminaire.

 
Publié le  9 mai 2025
Mis à jour le  9 mai 2025